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Compte-Rendu du conseil syndical du 17 octobre 2019
Compte-Rendu_Conseil Syndical 17 octobre
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Prochain Conseil Syndical du SM Sorgues-Dourdou, jeudi 17 octobre 2019 - 18h30

Ordre du jour :

- Dissolution du Syndicat Mixte Sorgues-Dourdou au 31 décembre 2019 : convention de liquidation et accord sur le contentieux Moulin Neuf

 

- Transfert des emprunts bancaires du Syndicat Mixte Sorgues-Dourdou vers le syndicat Tarn Sorgues Dourdou Rance

- Décisions modificatives comptables relatives à l’apuration et à la ventilation des comptes du syndicat, dans l’optique de sa dissolution

- Demande de rachat des parts sociales détenues au Crédit Agricole

- Demande de subventions et lancement du marché public relatif à l’étude hydromorphologique sur l’Annou, à Saint Paul des Fonts

Informations et questions diverses :

- Point sur la Tranche n°1 de Travaux en rivière 2019/2020

- Réunions à venir :

 

-       État des ruisseaux diagnostiqués en 2018

 

-       Espace de mobilité des cours d’eau

 

 

 


Prochain Conseil Syndical du SM Sorgues-Dourdou, lundi 01 avril 2019 - 18h30

Ordre du jour :

- Vote du Budget Prévisionnel 2019, Compte Administratif 2018 et documents budgétaires associés

- PPG Sorgues-Dourdou 2107/2021 : Proposition et validation de travaux en rivière Tranche n° 1 - Année 2019 et demande de financements Tranche de travaux n° 1- 2019 : Agence de l'Eau Adour-Garonne, Région, Département

- Syndicat Mixte Tarn-Sorgues-Dourdou-Rance : mise en œuvre du futur syndicat et missions d'Anne Chiffre

- Signature d'une convention de solidarité territoriale à l’échelle du bassin Tarn-Aveyron

- Validation fiche de recrutement stagiaire été 2019

Informations et questions diverses :

- Actualités de l’affaire Moulin Neuf

- Présentation de la brochure sur le castor, réalisée par les étudiants de la MFR Valrance, de Saint-Sernin-sur-Rance et actions à venir

 

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Compte-Rendu du conseil syndical du 01 avril 2019
Compte-Rendu_Conseil Syndical 01 avril 2
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BP 2019 et CA 2018
BP2019 & CA 2018.pdf
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Conseil Syndical du SM Sorgues-Dourdou, 04 février 2019 - 18h00

Ordre du jour :

- Débat d’Orientation Budgétaire 2019

- Délibération de principe sur la création du Syndicat Mixte Tarn Sorgues Dourdou Rance au 01 janvier 2020

- Demande de financement poste Technicienne Rivière 2019 et missions prioritaires

- Délibération de principe sur l’évolution du PPG 2017/2021 et de la programmation des travaux suite au retour de la DDT de l'Aveyron sur notre demande de Déclaration d'Intérêt Général

- Demande d’assistance technique auprès d'Aveyron Ingénierie

- Demande d'assistance auprès du Syndicat de la vallée du Rance sur les missions 2019 du PPG Sorgues-Dourdou 2017/2021

- Recrutement d'un stagiaire et gratification sur la période printemps/été 2019

- Demande de DETR pour l'étude hydromorphologique de l’Annou dans la traversée de Saint-Paul des Fonts, commune de Saint-Jean et Saint-Paul.

- Demande d’autorisation d'ester en justice devant la CAA de Bordeaux dans l'affaire Moulin Neuf

 

Documents consultables et téléchargeables ci-dessous :

Compte-Rendu de séance

Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 consultable ci-dessous :

 

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Compte-Rendu du conseil syndical du 04 février 2019
CR du Conseil Syndical du 04 février 201
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Rapport d'Orientation Budgétaire 2019
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Conseil Syndical du SM Sorgues-Dourdou, 13 avril 2018 - 17h00

Ordre du jour :

- Vote du Budget Primitif 2018

- Vote du Compte Administratif 2017, du compte de gestion, de l'affectation du résultat

- Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI

Questions diverses :

- Information sur les subventions 2018 attribuées par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

- Point sur l'étude de gouvernance Grand Cycle de l'Eau de l'UHR Tarn-Dourdou-Rance

- Information sur la nécessité de désigner un Délégué à la Protection des Données dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) avant fin mai 2018

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Compte-Rendu du conseil syndical du 13 avril 2018
CR du Conseil Syndical du 13 avril 2018_
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Conseil Syndical du SIAH Sorgues-Dourdou, 09 octobre 2017 - 19h00

Ordre du jour :

- Point sur le PPG Sorgues-Dourdou 2017/2021

- Demande de DIG

- Point sur l'étude de gouvernance sur l'UHR Tarn Dourdou Rance

- Mise en œuvre compétence GEMAPI au 1er janvier 2018 et conséquences sur le fonctionnement du SIAH Sorgues-Dourdou : modification des statuts du syndicat

- Point sur la trésorerie du syndicat

- Point sur l'affaire Moulin Neuf : médiation en cours

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Compte-Rendu du conseil syndical du 09 octobre 2017
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Conseil Syndical du SIAH Sorgues-Dourdou, 27 juillet 2017 - 18h30

Ordre du jour :

- Validation du Programme Pluriannuel de Gestion (PPG) Sorgues-Dourdou 2017/2021

- Demande de Déclaration d'Intérêt Général pur la mise en œuvre du PPG Sorgues-Dourdou 2017/2021

 

Questions et informations diverses :

- Étude de gouvernance UHR Tarn Dourdou Rance

- Affaire Moulin Neuf

- État de la trésorerie 2017

- Équipe rivière de la CC sur Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons

 

 

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Compte-Rendu du conseil syndical du 27 juillet 2017
CR du CS du 27.07.2017_VF.pdf
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Conseil Syndical du SIAH Sorgues-Dourdou, 10 avril 2017 - 18h00

Ordre du jour :

- Vote du Budget Primitif 2017

- Vote du Compte Administratif 2016, du compte de gestion, de l'affectation du résultat

- Questions diverses :

- Point sur l'affaire Moulin Neuf : décision de la Cour d'Appel de Montpellier suite à l'audience du 26 janvier 2017

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Compte-Rendu du conseil syndical du 10 avril 2017
Compte-rendu séance_CS du 10.04.2017_VF.
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Conseil Syndical du SIAH Sorgues-Dourdou, 15 décembre 2016 - 18h00

Ordre du jour :

- Débat d'Orientation Budgétaire 2017

- Délibération participation à l’Amicale du Personnel du Saint-Affricain

- Délibération demande de subvention Agence de l'Eau financement du poste de Technicien Rivière 2017

- Questions diverses


Conseil Syndical du SIAH Sorgues-Dourdou, mardi 20 septembre 2016 - 18h00

 Ordre du jour :

- Validation de la participation du SIAH Sorgues-Dourdou à l'étude de gouvernance sur le grand cycle de l'eau, à l'échelle de l'UHR Tarn-Dourdou-Rance

- Décisions modificatives sur le budget 2016

- Renouvellement du contrat de la technicienne rivière

 Informations sur :

- Plan Pluriannuel de Gestion des cours d'eau (PPG) 2017-2021 : informations sur l'organisation et les réunions sectorielles à venir : partage du diagnostic

- Point sur les travaux post-crues 2014 et 2015

- Point sur l'affaire Moulin Neuf : audience de la Cour d'Appel de Montpellier reportée à janvier 2017

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Compte-Rendu du conseil syndical du 20 septembre 2016
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Conseil Syndical du SIAH Sorgues-Dourdou, vendredi 15 avril 2016 - 16h00

 Ordre du jour :

Vote du Budget Primitif 2016 et du Compte Administratif 2015

Discussion sur la Loi NOTRE et la compétence GEMAPI ainsi que sur la réalisation d'une étude de gouvernance sur le grand cycle de l'eau à l'échelle de l'UHR Tarn-Dourdou-Rance

 

Power Point diffusé " Réflexion sur la gestion future des cours d'eau sur le bassin versant Sorgues-Dourdou" disponible ci-dessous en version PDF.

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Réflexion sur la gestion future des cour
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Compte-rendu du conseil syndical du 15 avril 2016 , disponible ci-dessous en version PDF.

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Compte-rendu séance_SIAH CS du 15.04.201
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